Critères de reconnaissance (août 2010)
I. Prise en charge en accident du travail de certaines affections dues à la nuisance
La frontière entre maladie professionnelle et accident du travail peut ne pas être absolue, en cas d'exposition aiguë ou d'exposition non habituelle. Certaines affections comme les troubles neurologiques, peuvent avoir un début brutal.
Le tableau précise que les cas aigus d’hémoglobinurie peuvent être «considérés comme accidents du travail».
II. Troubles neurologiques
a) Critères médicaux
Intitulé de la maladie tel qu’il est mentionné dans le tableau
Troubles neurologiques à type de somnolence, narcose, coma.
Exigences légales associées à cet intitulé
Il n’y a pas d’exigence particulière, le diagnostic est clinique.
b) Critères administratifs
Délai de prise en charge
3 jours.
Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie
Indicative.
III. Cyanose, subictère
a) Critères médicaux
Intitulé de la maladie tel qu’il est mentionné dans le tableau
Cyanose, subictère.
Exigences légales associées à cet intitulé
Il n’y a pas d’exigence particulière, le diagnostic est clinique.
b) Critères administratifs
Délai de prise en charge
10 jours.
Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie
Indicative.
IV. Hémoglobinurie
a) Critères médicaux
Intitulé de la maladie tel qu’il est mentionné dans le tableau
Hémoglobinurie lorsque ces maladies comportent une hémolyse et une méthémoglobinémie (en dehors des cas considérés comme accidents du travail).
Exigences légales associées à cet intitulé
L’hémoglobinurie doit être associée à une hémolyse et une methémoglobinurie.
b) Critères administratifs
Délai de prise en charge
10 jours.
Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie
Indicative.
V. Dermites irritatives
a) Critères médicaux
Intitulé de la maladie tel qu’il est mentionné dans le tableau
Dermites irritatives.
Exigences légales associées à cet intitulé
L’intitulé du tableau est exclusivement clinique. L’interrogatoire s’attachera à reconstituer l’histoire et l’évolution des lésions.
Il n’y a pas d’exigences réglementaires particulières.
b) Critères administratifs
Délai de prise en charge
7 jours.
Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie
Indicative.